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Marques déposées par la société PROFILES ET TUBES DE L'EST
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PANNERVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANNERVAL
PROFILES ET TUBES DE L'EST

Numéro de dépôt :
1335016
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2005

Présentation de la marque PANNERVAL

Déposée le 18 février 1985 par la société PROFILES ET TUBES DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANNERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PROFILES ET TUBES DE L'EST domicilié(e) MESSEMPRE, 08110 CARIGNAN ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2044163) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 775 761 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY domicilié(e) (dossier no 2044163) - France.

La marque PANNERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANNERVAL est expirée depuis le 18 février 2005.

PROFILES ET TUBES DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : M 100 , OPF , ACTIMUR , SPIRALOR , POUTRELCO , PALFEUILLES , CLOOFIX , VITIPIC , PROFILCO , M 100


PROFILES ET TUBES DE L'EST - MESSEMPRE, 08110 CARIGNAN ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2044163) - XX - SIREN 775761828


TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - (dossier no 2044163) - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 1995 n°2044163 - Publication au BOPI 1995-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°182084 - Publication au BOPI 1995-02-21

.Profilés métalliques pour la construction et les travaux publics, notamment pannes, poteaux, armatures, cadres, charpentes, liernes, lattes, éclisses, échafaudages, treillis, caillebotis, palplanches, palissades, plafonds et planchers;matériaux à bâtir, laminés et fondus;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;autres produits en métal non précieux compris dans la classe 6.. Profilés de charpentes, liernes, organes et éléments pour la fixation de l'assemblage de ces profilés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.